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Marques déposées par Annemasse-Les Voirons Agglomération
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puls Locomotive ville durable
Demande publiée - Marque en non vigueur

puls Locomotive ville durable
Annemasse-Les Voirons Agglomération

Numéro de dépôt :
4711872
Date de dépôt :
10/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2030

Présentation de la marque puls Locomotive ville durable

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2020 par Annemasse-Les Voirons Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « puls Locomotive ville durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-01 du 8 janvier 2021. .

Le déposant est Annemasse-Les Voirons Agglomération domicilié(e) 11 Avenue Émile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc Borredon domicilié(e) 11 avenue Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Annemasse-Les Voirons Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE ANNEMASSE DU BON. DU BEAU. DU VRAI , TAC LE RESEAU QUI BOUGE , INTERMEDE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES D'ANNEMASSE AGGLO , CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – , Annemasse Agglo Annemasse – Les Voirons Agglomération , BOZ ARTS VACANCES , Archipel Butor , ANNEMASSE EN GRAND


Annemasse-Les Voirons Agglomération - 11 Avenue Émile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France


Monsieur Jean-Marc Borredon - 11 avenue Emile Zola - 74105 - Annemasse cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.